Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MÉTAL & BRONZE ATELIERS DE FRANCE
FPPM L'EUROPEENNE DE MARBRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3989186
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2023
MÉTAL & BRONZE ATELIERS DE FRANCE de FPPM L\'EUROPEENNE DE MARBRE

Présentation de la marque MÉTAL & BRONZE ATELIERS DE FRANCE

Déposée le 11 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPPM L'EUROPEENNE DE MARBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MÉTAL & BRONZE ATELIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FPPM L'EUROPEENNE DE MARBRE domicilié(e) 332 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Satis Avocats, Mme Pinheiro Vanessa domicilié(e) 8 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque MÉTAL & BRONZE ATELIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉTAL & BRONZE ATELIERS DE FRANCE est expirée depuis le 11 mars 2023.

FPPM L'EUROPEENNE DE MARBRE a également déposé les autres marques suivantes : METAL & BRONZE , BREDY , EDM GROUP , ATELIERS DE FRANCE , EDM ATELIERS DE FRANCE , Les Manufactures Françaises , Les Manufactures de France , EDM Projets , ATELIERS DE FRANCE , LES ATELIERS DE FRANCE


FPPM L'EUROPEENNE DE MARBRE, Société par actions simplifiée - 332 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France


Satis Avocats, Mme Pinheiro Vanessa - 8 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Peintures ; métaux en poudre et en feuille pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; argent en feuilles, sous forme de pâte, en émulsions et sous forme de poudre ; vernis ; badigeons ; bandes protectrices contre la corrosion ; colorants ; enduits (peintures), mordants, teintures, huiles, carbonyle pour le bois ; extraits de bois (colorants) ; produits pour la protection et la conservation du bois et produits pour la protection et la conservation des métaux ; matières tinctoriales ; laques ; poudre de bronze ; couleurs pour la céramique ; couleurs pour teindre ; céruse ; pigments naturels comme le gris de zinc, le noir de fumée ou l'anhydride titanique ; oxyde de cobalt (colorant) ; produits contre la corrosion, produits contre la rouille et produits contre la ternissure des métaux ; dorures ; émaux pour la peinture ; encres pour la gravure ; diluants, liants et épaississants pour couleurs, laques et peintures ; mastics (résines naturelles) ; résines naturelles à l'état brut ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Métaux communs et leurs alliages ; feuillards, feuilles, fils, fonte, mâts, stores, tôles, tuyaux, tubes, billes, anneaux, balises, boulons, crochets, colliers ou pattes d'attache, baguettes en métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; barriques métalliques ; armatures métalliques pour béton ; coffrages pour le béton métalliques ; métal blanc ; blindages ; bronze ; bronzes [monuments funéraires] ; bustes en métaux communs ; carreaux pour la construction métalliques ; carrelages métalliques ; caveaux métalliques ; charnières métalliques ; charpentes métalliques ; châssis métalliques [construction] ; conduits métalliques de chauffage central ; capuchons de cheminées métalliques ; mitres de cheminées métalliques ; cheminées métalliques ; tuyaux de cheminées métalliques ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; corniches métalliques ; moulures de corniches métalliques ; cornières métalliques ; garnitures de fenêtres et de porte métallique ; châssis de fenêtres et de porte métalliques ; cadres de fenêtres et de portes métalliques ; poignées de fenêtres et de portes en métal ; jalousies métalliques ; lambris métalliques ; marches d'escaliers métalliques ; marquises métalliques ; métaux en poudre ; minerais métalliques ; soudures d'argent et soudures d'or ; pavés métalliques ; portails métalliques ; poutres métalliques ; stores d'intérieur et d'extérieur métalliques ; toitures métalliques ; tonnelles métalliques ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;

Construction ; supervision de travaux de construction ; conseils en construction ; informations en matière de construction ; démolition de constructions ; services de charpenterie ; travaux d'ébénisterie ; peinture et réparation d'enseignes ; services d'isolation ; pose de papiers peints et travaux de tapissiers ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de maçonnerie ; installation de portes et de fenêtres ; informations en matière de réparation ; restauration de mobiliers et d'oeuvres d'art ; travaux de couverture de toits ; travaux de vernissage ; nettoyage d'édifices ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; tous ces services étant rendus en France ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; conseils en matière d'architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; tous ces services étant rendus en France.